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Marques déposées par madame Aymeric BROUSSAUD
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MAISON Broussaud
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON Broussaud
Madame Aymeric BROUSSAUD

Numéro de dépôt :
4681991
Date de dépôt :
14/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2030
MAISON Broussaud de Aymeric BROUSSAUD

Présentation de la marque MAISON Broussaud

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2020 par madame Aymeric BROUSSAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON Broussaud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est madame Aymeric BROUSSAUD domicilié(e) 1 rue du prieuré - 87230 - Les Cars - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROUSSAUD TEXTILES, Madame Aymeric BROUSSAUD domicilié(e) 1 rue du prieuré - 87230 - Les Cars - France.

La marque MAISON Broussaud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4681991.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON Broussaud arrivera à expiration en date du 14 septembre 2030.

Aymeric BROUSSAUD a également déposé les autres marques suivantes : lagauloise , maillebike , Les chaussettes des Limousins


Madame Aymeric BROUSSAUD - 1 rue du prieuré - 87230 - Les Cars - France


BROUSSAUD TEXTILES, Madame Aymeric BROUSSAUD - 1 rue du prieuré - 87230 - Les Cars - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.